Proustauto logo
  • Mon panier
  • Mon compte
  • Espace pro
toggle icon
  • Qui sommes-nous ?
  • Nos services
  • Notre engagement
  • Recrutement
 

Stock en ligne

Total Visiteurs

Mentions Légales

Article 1 : Objet

ETS PROUST est une Sarl au capital de 310000 euros dont le siège social est situé 8 chemin de Bel Air 17640 Vaux sur mer.

N° TVA intracommunautaire : FR36 402318760

Téléphone : 0546390662

La société est enregistrée au registre du commerce et des sociétés de Saintes 17100, sous le numéro 402318760.

Le représentant de la publication est Monsieur Thierry Proust, en sa qualité de représentant légal de la société ETS PROUST.

L’hébergement de ce site est assuré par la société ACTIV BROWSER numéro RCS de Nanterre B448 186 866, dont le siège social est situé 14 rue de Silly 92100 Boulogne Billancourt.


Article 2 : Propriété intellectuelle

Le site www.proustauto.com, tout son contenu, est protégé par le droit en vigueur en France. www.proustauto.com est titulaire exclusif de l'intégralité des droits de propriété intellectuelle sur le site et son contenu.

La structure générale du site www.proustauto.com, texte, photo, … est la propriété de la société ETS PROUST ou de ses partenaires. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation préalable et par écrit de la société ETS PROUST est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.  Les données incluses dans ces bases ne sont mises à la disposition du public qu’à des fins de consultation. Sans accord préalable de la société ETS PROUST, toute extraction et/ou réutilisation de ces données à des fins autres que la consultation est interdite.

Tout manquement à cet article constituerait une violation des droits reconnus par la loi au producteur de base de données et pourrait engager les responsabilités civile et pénale des auteurs.


Article 3 : Responsabilité

La société ETS PROUST ne saurait être tenue responsable des erreurs ou omissions dans les informations diffusées ou problèmes techniques rencontrés sur son site et sur tous les autres sites vers lesquels nous établissons des liens, ou de toute interprétation des informations publiées sur ces sites, ainsi que les conséquences de leur utilisation.

L’internaute est seul responsable de l’utilisation qu’il fait du site et de son contenu.


Article 4 : Données personnelles

La société ETS PROUST est particulièrement attachée au respect des libertés individuelles et fait l’objet d’une déclaration à la CNIL sous le numéro 1697756. La société recueille des données nominatives par l’intermédiaire du formulaire de commande ou de création de compte.

Lors du paiement par carte bancaire vous êtes directement redirigé vers le site sécurisé SOGENACTIF, appartenant à la banque SOCIETE GENERALE, et les informations que vous communiquez ne seront jamais transmises par la banque à la société ETS PROUST.

  • Pièces d'occasion
  • Véhicules accidentés
  • Pneus

Paiement sécurisé

secure payment image

Restons connectés !

facebook twitter

  • Mentions Légales
  • CGV
  • Recrutement
  • Horaires et Accès
  • Contact

Proustauto est votre partenaire Casse Auto pour la vente de pièces auto d'occasion, moteurs d'occasion, boites de vitesse d'occasion garantis, toutes marques sur la région aquitaine, Bordeaux et Royan.